·         1.1 Chaque image porteuse d’information a-t-elle une alternative textuelle ?

·         1.2 Chaque image de décoration est-elle correctement ignorée par les technologies d’assistance ?

·         1.3 Pour chaque image porteuse d'information ayant une alternative textuelle, cette alternative est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?

·         1.6 Chaque image porteuse d’information a-t-elle, si nécessaire, une description détaillée ?

·         1.9 Chaque légende d’image est-elle, si nécessaire, correctement reliée à l’image correspondante ?

·         3.2 Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est-il suffisamment élevé (hors cas particuliers) ?

·         3.3 Dans chaque page web, les couleurs utilisées dans les composants d’interface ou les éléments graphiques porteurs d’informations sont-elles suffisamment contrastées (hors cas particuliers) ?

·         5.6 Pour chaque tableau de données, chaque en-tête de colonnes et chaque en-tête de lignes sont-ils correctement déclarés ?

·         5.7 Pour chaque tableau de données, la technique appropriée permettant d’associer chaque cellule avec ses en-têtes est-elle utilisée (hors cas particuliers) ?

·         6.1 Chaque lien est-il explicite (hors cas particuliers) ?

·         6.2 Dans chaque page web, chaque lien, a-t-il un intitulé ?

·         7.1 Chaque script est-il, si nécessaire, compatible avec les technologies d’assistance ?

·         7.3 Chaque script est-il contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) ?

·         7.4 Pour chaque script qui initie un changement de contexte, l’utilisateur est-il averti ou en a-t-il le contrôle ?

·         7.5 Dans chaque page web, les messages de statut sont-ils correctement restitués par les technologies d’assistance ?

·         8.2 Pour chaque page web, le code source généré est-il valide selon le type de document spécifié (hors cas particuliers) ?

·         8.6 Pour chaque page web ayant un titre de page, ce titre est-il pertinent ?

·         8.7 Dans chaque page web, chaque changement de langue est-il indiqué dans le code source (hors cas particuliers) ?

·         8.9 Dans chaque page web, les balises ne doivent pas être utilisées uniquement à des fins de présentation. Cette règle est-elle respectée ?

·         9.1 Dans chaque page web, l’information est-elle structurée par l’utilisation appropriée de titres ?

·         9.2 Dans chaque page web, la structure du document est-elle cohérente (hors cas particuliers) ?

·         9.3 Dans chaque page web, chaque liste est-elle correctement structurée ?

·         10.1 Dans le site web, des feuilles de styles sont-elles utilisées pour contrôler la présentation de l’information ?

·         10.2 Dans chaque page web, le contenu visible porteur d’information reste-t-il présent lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?

·         10.3 Dans chaque page web, l’information reste-t-elle compréhensible lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?

·         10.4 Dans chaque page web, le texte reste-t-il lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu’à 200%, au moins (hors cas particuliers) ?

·         10.6 Dans chaque page web, chaque lien dont la nature n’est pas évidente est-il visible par rapport au texte environnant ?

·         10.7 Dans chaque page web, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus est-elle visible ?

·         10.9 Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la forme, taille ou position. Cette règle est-elle respectée ?

·         10.10 Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée par la forme, taille ou position uniquement. Cette règle est-elle implémentée de façon pertinente ?

·         10.11 Pour chaque page web, les contenus peuvent-ils être présentés sans avoir recours à la fois à un défilement vertical pour une fenêtre ayant une hauteur de 256px, ou à un défilement horizontal pour une fenêtre ayant une largeur de 320px (hors cas particuliers) ?

·         10.12 Dans chaque page web, les propriétés d’espacement du texte peuvent-elles être redéfinies par l’utilisateur sans perte de contenu ou de fonctionnalité (hors cas particuliers) ?

·         11.1 Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette ?

·         11.5 Dans chaque formulaire, les champs de même nature sont-ils regroupés, si nécessaire ?

·         11.10 Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il utilisé de manière pertinente (hors cas particuliers) ?

·         11.13 La finalité d’un champ de saisie peut-elle être déduite pour faciliter le remplissage automatique des champs avec les données de l’utilisateur ?

·         12.1 Chaque ensemble de pages dispose-t-il de deux systèmes de navigation différents, au moins (hors cas particuliers) ?

·         12.6 Les zones de regroupement de contenus présentes dans plusieurs pages web (zones d’en-tête, de navigation principale, de contenu principal, de pied de page et de moteur de recherche) peuvent-elles être atteintes ou évitées ?

·         12.7 Dans chaque page web, un lien d’évitement ou d’accès rapide à la zone de contenu principal est-il présent (hors cas particuliers) ?

·         12.8 Dans chaque page web, l’ordre de tabulation est-il cohérent ?

·         13.3 Dans chaque page web, chaque document bureautique en téléchargement possède-t-il, si nécessaire, une version accessible (hors cas particuliers) ?

·         13.8 Dans chaque page web, chaque contenu en mouvement ou clignotant est-il contrôlable par l’utilisateur ?